Lorsquen cas de défaillance dun maître doeuvre titulaire dune mission de base le maître de louvrage confie une mission partielle à un autre maître doeuvre afin de poursuivre lopération lensemble des éléments de mission ceux effectués par le titulaire du premier contrat et ceux confiés au nouveau maître doeuvre doit respecter le contenu de la mission de base. Labsence décrit expose le maître douvrage à la difficulté de prouver le contenu de la commande et létendue de la mission confiée au professionnel.
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Mission maitrise d oeuvre. Elle est exclusivement réservée comme son nom lindique aux maîtres dœuvre qui après consultation privée ou publique du maître douvrage sont désignés responsables pour une partie ou la totalité de la durée dun. Une maîtrise dœuvre est une mission architecturale qui consiste à concevoir exécuter contrôler un projet de bâtiment dinfrastructure ou détablissement. Hormis le cas dun contrat conclu avec un architecte le contrat de maîtrise doeuvre nest pas spécifiquement réglementé. La mission de maîtrise dœuvre est une mission globale qui doit permettre dapporter une réponse architecturale technique et économique au programme défini par le maître douvrage pour la réalisation dune opération. La maîtrise dœuvre ou maître dœuvre souvent abrégée moe ou mœ ou moe ou moe est la personne physique ou morale choisie par le maître douvrage pour la conduite opérationnelle des travaux en matière de coûts de délais et de choix techniques 1 le tout conformément à un contrat et un cahier des chargesun maître dœuvre ne peut pas effectuer de travaux. Ils sont énumérés dans le décret n 93 1268 du 29 novembre 1993 relatif aux les éléments de mission de maîtrise dœuvre sont les missions de maîtrise dœuvre confiées par des maîtres douvrage publics à des prestataires de droit privé.
La mission de maîtrise dœuvre est distincte de celle confiée aux opérateurs économiques chargés des. Les éléments de mission dépendent de la catégorie de louvrage selon quil sagit douvrages de bâtiment ou douvrages dinfrastructure.
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